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Prochain Conseil Municipal Vendredi 24 mai 2024 à 21h00

Prochaine Séance du Conseil Municipal

   Mise à jour le 20 mai 2024

 

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

Intervention de début de séance

-         Intervention du commandant du SDIS de Castellane

Administration Générale, RH, Finances

-         Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 Avril 2024

-         Présentation des travaux des commissions communales

-         Informations sur les réunions communales

-         Informations sur les activités intercommunales

-         Délibération N° 1 : Approbation de la nouvelle charte du PNRV

-         Délibération N° 2 : Demande de dérogation scolaire

-         Délibération N° 3 : Convention d’engagement de l’enquête Familles 2025

-         Délibération N° 4 : Contrat de location gérance de l’auberge communale

-         Délibération N° 5 : Vote des taux d’imposition 2024

-         Délibération N° 6 : Organisation du bureau de vote pour les élections européennes

-         Délibération N° 7 : Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de la Société de Chasse de l’Artuby

-         Délibération N° 8 : Décision modificative sur le budget primitif 2024

-         Délibération N° 9 : Décision modificative sur le budget primitif 2024

-         Délibération N° 10 : Décision modificative sur le budget primitif 2024

-         Délibération N° 11 : Programme de travaux SDE 04 pour l’année 2025

-         Délibération N° 12 : Demande de subvention pour la rénovation de la toiture de l’église de La Bâtie

-         Délibération N° 13 : Acquisition de la maison de Mr Chiapello

-         Délibération N° 14 : Demande d’occupation du domaine public pour une activité de camion pizza

-         Délibération N° 15 : Renouvellement de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale 04

-         Délibération N° 16 : Valorisation du patrimoine bâti de la commune en partenariat avec le PNRV 

Questions

-         Questions diverses