29/03/2026

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Administration Générale, RH, Finances
-         Approbation du procès-verbal de la réunion du 05 Juin 2026
-         Présentation des travaux des commissions communales
-         Informations sur les réunions communales
-         Informations sur les activités intercommunales
-         Désignation du correspondant défense de la commune
-         Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage de l’IT04 pour l’élaboration du Schéma Directeur de l’Assainissement Collectif
-         Dossier de demande de subvention au titre du FODAC 2026
-         Présentation du RPQS Déchets 2025 de la CCAPV
-         Présentation du RPQS SPANC 2025 de la CCAPV
-         Modification des participants de la commission de l’Espace Communal
-         Recensement des besoins de travaux pour l’année 2027 auprès du SDE 04
-         Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
-         Remboursement du coût du transport scolaire aux parents d’élèves
-         Mesure d’aide aux familles pour la rentrée scolaire
-         Décision modificative sur le budget primitif
-         Appel de Fonds de solidarité FSL
Questions
-         Questions diverses

Liste de pièces jointes