Prochaine Séance du Conseil Municipal
Mise à jour le 8 avril 2024
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Administration Générale, RH, Finances
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 Mars 2024
- Présentation des travaux des commissions communales
- Informations sur les réunions communales
- Informations sur les activités intercommunales
- Délibération N° 1 : Annulation d’une coupe de bois
- Délibération N° 2 : Demande de fonds de concours à la CCAPV pour le projet de sécurisation de la traversée des hameaux de Peyroules et de La Bâtie
- Délibération N° 3 : Contrat de prestation de service pour l’ensemencement de parcelles communales
- Délibération N° 4 : Vote des taux d’imposition 2024
- Délibération N° 5 : Vote du budget primitif 2024
- Délibération N° 6 : Vote des subventions aux associations
- Délibération N° 7 : Attribution du logement communal Aco d’Isnard
- Délibération N° 8 : Adhésion au CERPAM pour l’année 2024
- Délibération N°9 : Bornage parcelle A 535 – AUTRAN
- Délibération N°10 : Bornage parcelle C 223 - ZANDOMENIGHI
Eau et Assainissement Collectif
- Délibération N° 11 : Engagement sur le tarif de l’eau
Questions
- Questions diverses
